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Vignettes Crit'Air

 
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Maakherou


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MessagePosté le: Mer 5 Oct - 15:00 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour à tous,

Crit'Air est une classification des véhicules selon leur degré d'émission de polluants:

http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Presentation_CQA-aout2016_…

Il s'agit officiellement d'une "démarche volontaire" mais, dans la pratique, un certain nombre de maires ayant érigé leur commune en ZCR (zone à circulation restreinte), à commencer par Paris, se baseront sur ce système pour filtrer l'accès des véhicules.

Les conséquences en sont:

-obligation d'acquérir le fameux certificat (pour la modique somme de 4,18€) et de l'apposer (délai de grâce 1er janvier 2017), sous peine d'amende de 3ème classe (68 ou 45€ selon qu'elle est minorée ou pas).
-interdiction des motos euro 1 (avant le 1er juillet 1999) tous les jours ouvrés de 8h à 20h.
-restriction vraisemblable lors des "pics de pollution" à Paris intra-muros (mais pas sur le périphérique, et on dit que d'autres grandes villes suivront) selon la catégorie.

Allez, soyons plus précis pour Paris,

Les véhicules concernés par plan Hidalgo / Valls (et viva Espagna !) depuis le 1er juillet 2016 :

"Interdiction de circuler dans Paris, les jours ouvrés, de 8h à 20h", pour:

Les véhicules particuliers et les utilitaires légers – essence comme diesel – mis en circulation avant le 1er janvier 1997.
Les deux-roues motorisés antérieurs au 1er juin 1999.
Les poids lourds (Transports de personnes et transports de marchandises) d’avant le 1er octobre 2001 (mesure déjà en vigueur depuis le 1er juillet 2015).
Les poids lourds (Transports de personnes et transports de marchandises) Euro 3 (immatriculés avant octobre 2006)
Les véhicules particuliers et utilitaires légers diesel Euro 2 (d’avant janvier 2001)

De 2018 à 2020, d’autres catégories seront encore visées.
L’objectif Hidalgo est d’« éradiquer » d’ici à 2020 tous les diesels, et tout comme les véhicules essence que sa majesté estimera polluants.

Quels seront les contrôles ?

A partir du 1er janvier 2017, les vignettes "Crit'Air" mises en place par le gouvernement Valls, témoignant du niveau de pollution des véhicules seront obligatoires dans toutes les villes mettant en place des restrictions de circulation.

L'absence de vignette, même si vous ne faites pas partie des véhicules interdits est une contravention de 3ème classe.

Comment obtenir sa ou ses vignettes ?
https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F33793

Ah les braves gens !

Avec Crit'Air, ils inventent des démarches volontaires sanctionables à 68 € si on n'est pas spontanément volontaire !

Je crois que nos élus et gouvernants sont tombés bien bas...et ce n'est pas fini...Il y a quelques autres projets scélérats en préparation...

Bon ceci dit, comme ils vont sans doute bientôt acheter des TGV pour les lignes de métro, il n'y aura plus de raison de rouler autrement qu'en transport en commun.
A utiliser dans le cadre d'une démarche volontaire sous peine d'amende bien sur !

Olé !

Bien à vous,
Philippe
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MessagePosté le: Mer 5 Oct - 15:00 (2016)    Sujet du message: Publicité

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ALBERT91


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MessagePosté le: Mer 5 Oct - 19:47 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonsoir

Merci pour tous ces renseignements.
J'habite en région parisienne mais l'info m'était passé au dessus, très largement.
Pour obtenir la vignette, le lien que tu donnes est pour les pros.
J'ai trouvé celui pour les particuliers
https://www.certificat-air.gouv.fr/demande/cgu
Ma voiture diesel avec pot catalytique pratiquement neuve se retrouve avec une vignette notée 2 de couleur orange: pas terrible.

Ta vignette Crit'air de motard est assez expressive !


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Maakherou


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MessagePosté le: Mer 5 Oct - 22:03 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour Albert,

J'ai la chance d'avoir une moto 2016 en Euro 4 (c'est la norme la plus récente pour les 2RM, rien à voir avec les 4 roues), donc vignette violette... Un peu transformée quand même... Smile
Pour mon CC PL, vignette orange... Sad mais ça passerait encore dans Paris.
Pour mon scoot 125, vignette jaune... Ça devrait encore passer partout pendant un moment.
Pour ma voiture diesel aussi (Audi), mais je la balance pour une Beum Essence neuve qui va sortir de chaîne en novembre... donc vignette violette itou.

Pour le CC PL, j'évite les grandes agglomérations... et pour le scoot (2007), je le changerai quand je ne pourrai plus rouler en ville.

En tout cas, jamais d'électrique... à mon avis c'est déplacer le problème ailleurs.

Amitiés,
Philippe

PS : Pour le lien, ça marche aussi pour les particuliers.
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Maakherou


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MessagePosté le: Ven 2 Déc - 11:10 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour à tous,

Contrairement aux affirmations de la Mairie de Paris qui a rajouté de la pollution à la pollution, la vignette "Crit'Air" ne sera pas obligatoire, même à Paris.

Le Décret n° 2016-847 du 28 juin 2016 relatif aux zones à circulation restreinte, prévoit la possibilité pour les collectivités territoriales de restreindre la circulation aux véhicules les plus polluants lorsque la qualité de l'air est menacée.
Cette possibilité est subrogée à un état initial de la qualité de l'air et à une évaluation sur la zone concernée. En clair, l'arrêté pris par la collectivité territoriale doit être motivé.

Ce décret ne parle aucunement de "vignette", mais bien de catégories de véhicule : "... Les restrictions de circulation peuvent être différenciées en fonction de la nature et de l'usage des véhicules..."
Le décret définit aussi le type d'amendes (contraventions) pour les conducteurs en violation de ces restrictions de circulation... mais toujours pas de vignettes obligatoires pour différencier les dits véhicules.

La mairie de Paris a donc pris son arrêté avec la Préfecture de Police pour la mise en œuvre.
Il s'agit de L'arrêté N°2016 P 0114 du 24 juin 2016.
Cet arrêté est parfaitement conforme bien entendu au décret cité précédemment et décrit les différentes catégories de véhicules soumis à restriction et les modalités de la restriction (jours... horaires...)
En aucun cas il n'est question de "vignette obligatoires"

Le ministère de l'environnement de l'énergie et de la mer a mis au point un "certificat de qualité de l'air" pour favoriser le contrôle des véhicules les moins polluants dans le cadre du décret cité ci-dessus.
Il ne s'agit que d'un élément facilitateur, nullement obligatoire.
Ce certificat est payant... et n'est même pas délivré avec les certificats d'immatriculation des véhicules neuf... no comment..

Donc, chacun fait ce qui lui plaît, mais moins je ne vais pas donner du poids à ce que je considère comme un nouvel enfumage destiné à contraindre sans aucun accompagnement pour faciliter la mise en œuvre.
En ce qui me concerne, j’attends d'être verbalisé pour défaut de vignette... avant de déclarer la guerre.

Bien à vous,
Philippe
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MessagePosté le: Dim 4 Déc - 11:15 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour

Pour ceux qui on le temps de lire cet arrêté
http://securibase.com/securibase/public/fiche/19263/21249
Pas de vignette dans le texte.

Lu dans cette page http://portail.free.fr/actualites/france/6703808_20161129_les-vignettes-ant…
Idem ici  http://www.corsematin.com/article/france-monde/les-vignettes-anti-pollution…
Aucune amende n'est pour l'instant prévue pour un véhicule qui serait en règle, c'est-à-dire qui aurait le droit de circuler, mais ne porterait pas de vignette. L'Etat et la Ville comptent sur la "lassitude" de l'automobiliste sans cesse arrêté pour qu'il se procure sa vignette.


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MessagePosté le: Dim 4 Déc - 21:35 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Merci Albert de confirmer mon analyse Juridique... avec "Corse matin" !  Okay
Bon, c'est une source comme une autre, mais je préfère quand même les textes officiels que j'ai cité Very Happy .

Quand à l'article de l'AFP, il confirme la tentative d'enfumage de la ville de Paris ! Comme quoi, même les journaliste sérieux se sont laissés bernés.

La vignette Crit'Air n'est pas obligatoire, il faut seulement respecter les critères de l'Arrêté de la ville de Paris définissant la ZRC.

Le "vrai" texte est ici : https://api-site.paris.fr/images/83662
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MessagePosté le: Lun 5 Déc - 10:12 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour

L'obligation de vignette crit'air n'existe pas dans les textes officiels par contre j'ai trouvé deux sites d'information qui disent la même chose.
C'est étrange qu'en France, on ne puisse pas faire une réglementation jusqu'au bout.
Je ne vois pas en quoi rendre cette vignette obligatoire, si on veut se rendre dans une zone réglementé, n'est pas possible.
Les forces de l'ordre ont surement d'autres choses à faire de plus utile que de contrôler des cartes grises pour savoir si vous avez le droit de circuler.
On marche sur la tête, non ?


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MessagePosté le: Mer 7 Déc - 19:55 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonsoir Albert,

Ce n'est pas que l'on ne peut pas... c'est qu'on ne le veut pas...
On est en plein désaccord entre les mesures "circulation" de la Mairie de Paris, anti-sociales, hautement impopulaires auprès des banlieusards et le gouvernement qui cherche à ménager la chèvre et le choux ! Ségolène a choisi une mesure "volontaire" selon ses propres termes... et cette vignette fera un bide comme toutes les autres du même style.
D'autant qu'il faut l'acheter (même si c'est une misère) et que sa taille est impressionnante... Je ne vois pas ça sur mon pare-brise et encore moins sur ma moto et mon scooter !
A la limite sur mon CC je m'en moque un peu... mais bon.

Ce qui est amusant... et caractéristique, c'est que le décret national autorisant les ZCR est postérieur à l'arrêté municipal !
Ah les braves gens ! Un vrai désordre jusqu'au bout... et il reste encore 5 mois Very Happy

Bien à vous,
Philippe
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MessagePosté le: Jeu 8 Déc - 10:48 (2016)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour

Les problèmes de restriction de circulation ne font que commencer, Crit'air ou autres systèmes de restriction
http://www.lefigaro.fr/sciences/2014/12/08/01008-20141208ARTFIG00148-commen…
Comme tous les CC sont diesel, ils seront peut être interdit de ville un jour


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Maakherou


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MessagePosté le: Dim 14 Mai - 17:34 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour à tous,

Comme promis, en catimini, pendant la pagaille électorale, et avant de rendre son tablier, la mère Royale en a profité pour signer le 7 mai le fameux décret attendu pour rendre la vignette crit'air obligatoire en ZCR :

JORF n°0108 du 7 mai 2017
texte n° 4

Décret n° 2017-782 du 5 mai 2017 renforçant les sanctions pour non-respect de l'usage des certificats qualité de l'air et des mesures d'urgence arrêtées en cas d'épisode de pollution atmosphérique

NOR: DEVR1706401D

A compter du 1er juillet donc, l'article R318-2 du code de la route sera modifié comme suit :

I.-Les véhicules à moteur des catégories M, N et L définies à l'article R. 311-1 sont identifiés, lorsque les conditions de leur utilisation le nécessitent, au moyen d'une vignette sécurisée appelée " certificat qualité de l'air ".
Le certificat qualité de l'air atteste de la conformité des véhicules à différentes classes établies en tenant compte du niveau d'émission de polluants atmosphériques et de leur sobriété énergétique. Le classement des véhicules tient compte notamment de leur catégorie au sens de l'article R. 311-1, de leur motorisation, des normes techniques applicables à la date de réception des véhicules ou de leur date de première immatriculation ainsi que des éventuels dispositifs de traitement des émissions polluantes installés postérieurement à la première mise en circulation des véhicules.
L'organisme chargé de la délivrance des certificats peut percevoir à titre de rémunération une redevance versée par les demandeurs, destinée à couvrir les coûts de développement, de maintenance et d'exploitation du service, ainsi que les coûts d'élaboration, de fabrication, d'acheminement et de suivi des demandes de certificats. Un arrêté du ministre chargé de l'environnement fixe le montant de cette redevance.
II.-Un arrêté des ministres chargés de l'environnement, des transports et de l'intérieur précise les critères de classement des véhicules et fixe les modalités d'application du présent article.
III.-Le fait, pour tout propriétaire ou locataire dans le cadre d'un contrat d'une durée supérieure ou égale à deux ans ou dans le cadre d'un crédit-bail, d'apposer sur son véhicule un certificat qualité de l'air ne correspondant pas aux caractéristiques de ce véhicule est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe.

---------------------------------------------------------------

L'amende pour défaut de vignette sera de 68 €... en attendant de faire mieux...

Hier, 13 mai, de très nombreux motards ont manifesté un peu partout sous l'égide de la FFMC*... dans l’indifférence des médias et donc dans l'indifférence générale, comme d'hab... Finalement, on peut penser que les moutons aiment se faire tondre.

Bien à vous,
Philippe

*Fédération Française des Motards en Colère
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MessagePosté le: Dim 14 Mai - 21:01 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonsoir

Je sens une certaine rancœur, une grosse molaire, une vignette en travers de la gorge !
Tu vas être obligé de te mettre à la moto électrique Bannir
Ce n’est pas le tout, mais j'ai un gros diésel à faire tourner demain, direction la mer.

Si je lis bien l'endroit que tu as souligné, j'ai le droit de faire rouler mon diesel à Paris, sans la vignette, à condition que ce ne soit pas un jour de pollution.
C'est mieux que rien.
L’Europe tape sur les doigts de la France pour la qualité de l'air à certains endroits de son territoire.
Pour l'instant nous avons trainé les pieds comme d'habitude, mais nos politiques sont obligés de faire quelque chose (incitation à l'achat de véhicules propres et restriction de circulation pour les vieux véhicules)
J'aimerais qu'ils fassent aussi quelque chose sur l'industrie polluante au lieu de ne voir que l'aspect transport, mais en période de difficulté économique, il ne faut pas rêver.


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Maakherou


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MessagePosté le: Lun 15 Mai - 22:00 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Non non Albert,

Ma moto est récente, j'ai donc la meilleur des vignettes...la violette comme dans ma signature, mais je pense à tout ceux qui sont obligés de reprendre leur bagnole, plus polluante que leur leur moto un peu ancienne pour aller travailler dans Paris. Je rêve de voir la mère Hidalgo fouettée sur la place de la mairie de Paris... et en plus elle va faire suer la population de la RP avec ses JO débiles... que l'ensemble de la population va payer en impôts... Ras le bol de tous ces socialos, macarons et autre opportuniste premier ministré.

Pour ce qui concerne Paris, c'est une Zone à Circulation Restreinte permanente en semaine, donc tu ne couperas pas à ta vignette sur ton diesel...
Attention, c'est la même chose à Grenoble, en pire puisque toutes les routes et autoroutes de dégagement de l'agglomération Grenobloise sont en ZCR permanente...
Il va y avoir un paquet de colistiers de CCM qui vont se faire piéger dès le 1er juillet si leur itinéraire passe par Grenoble et qu'ils ne lisent pas ce fil...
J'aurai prévenu !

Philippe
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MessagePosté le: Mar 16 Mai - 06:39 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour
J'ai ma vignette jaune pour mon CC
Une de plus sur le pare brise de celui-ci : Allemagne, Islande, France,
..
A+
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Amicalement - Guy Florin


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Maakherou


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MessagePosté le: Mar 16 Mai - 07:41 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air Répondre en citant

Bonjour Guy,

T'a vu la taille du macron macaron ?

Personnellement, ma vignette, je ne la mettrai pas sur mon pare-brise, elle sera collée dans une pochette plastique qui sera grossièrement "scotchée" dans les éventuels passages de ZCR.
Pareil pour la beum... la pochette plastique sera accrochée au rétro dans l'éventuelle traversée de Paris ou Grenoble.
Idem pour la moto et le scoot.

J'espère que la FFMC organisera de bons blocages de Paris en moto, ça  fera de chouettes balades et ça me rappellera le bon temps.

Amitiés,
Philippe
Théodore

PS : Depuis hier j'ai changé de prénom... trop honte !
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 09:04 (2017)    Sujet du message: Vignettes Crit'Air

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